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- Catégorie : aprodef
- Publication : jeudi 13 octobre 2016 20:03
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Bulletin d'adhésion à l'aprodef (actualisation 2019)
Les bulletins de l'APRODEF:
Bulletin aprodef n°1 juin 2016
Bulletin aprodef n°2 septembre 2016
Bulletin aprodef n°3 décembre 2016
Social
Action sociale de la défense : les prestations
Annuaire fonctionnel du réseau social
Guide du parcours du militaire blessé décembre 2015
Condition militaire, solde et fiscalité :
Amendement 817 au projet de loi de finances pour 2017
Projet de loi de finances pour 2017
Extrait du projet de loi de finances relatif aux tranches impôt sur le revenu
Extrait du projet de loi de finances relatif aux mesures fiscales
Code général des impôts articles impôt sur le revenu (Voir Art 197)
Amendement AOPER et ISC Sentinelle
Flyer revalorisation fonction militaire (site sga)
Extrait nstruction 101000, fiche PMID V1
Extrait instruction 101000 QAL54 V11
Instruction 101000 version complète
APNM
Arrêté apnm du 21 octobre 2016 version consolidée au 20161115
Autres documents:
Enquête "Être militaire aujourd'hui" document pdf